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Contrat vente chat reproduction

La vente des chats en ville de Турин| fr

Pour acheter ou vendre un chaton, que ce soit pour un professionnel ou un particulier, il est nécessaire de conclure à un contrat. Afin que la cession de l'animal se passe dans les meilleurs conditions, pour l'acheteur comme pour le vendeur, voici un exemple contrat de vente type d'un chat, à reprendre tel quel, ou à modifier si besoin En vertu de l'ordonnance du 7 octobre 2015 sur la cession des chiens et des chats, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, seuls les animaleries ou les éleveurs et vendeurs immatriculés sont autorisés à vendre des chiens et des chats. Si vous vendez un chiot ou un chaton issu d'une femelle reproductrice vous appartenant, vous êtes considéré comme un éleveur, ce qui entraîne des.

Acheter un chat : contrat de vente type d'un chat en Franc

Toute publication d'une offre de vente d'un chat ou d'un chien, quel que soit le support utilisé, doit obligatoirement comporter les informations suivantes : Votre numéro Siren; Âge de l'anima Conditions de cession: la réservation d'un chaton est possible à partir de 15 jours aprés la naissance. La cession fait l'objet d'un contrat de reservation. Ce contrat formalise la réservation par le versement de 300 euros d'accompte. Paiement: Le reglement peut s'effectuer en 4 fois sans frais Le prix peut varié par l'éleveur selon son estimation des qualités et de la personnalité du chaton. Un contrat de vente vous sera remis. Tout examen, test, vaccination autre que ceux réalisés par la chatterie seront à la charge de l'acheteur. Chats exclusivement réservés à la compagnie (reproduction interdite par contrat) Sterilise Insérer des clauses au contrat du type : Ne devra pas reproduire sans l'accord du vendeur, ne pas vendre des chatons issus de celui cédé et non stérilisés sur la première portée et /ou les suivantes, ne garder qu'une seule femelle ou mâle de la première portée, ne pas vendre des chatons dans telle ville ou région ou tel pays etc Contrat de vente (quelquefois aussi appelé attestation de cession) ; Document d'informations générales pour le bien-être du chaton (alimentation, soins, etc.), ainsi que les informations spécifiques liées à la race ; Carte d'identification I-CAD, transférée à votre nom. (celle-ci n'est pas un titre de propriété)

Attestation de Vente ou de Cession d'un Animal - Modèle

Le contrat de saillie de chat obéit au régime des contrats mentionné aux articles 1101 et suivants du Code civil. Il comporte de nombreuses clauses telles que : les conditions sanitaires de l'étalon et de la chatte : les propriétaires s'assurent (...) Télécharger en .doc Le présent contrat de vente a été mis au point par la Protection Suisse des Animaux PSA. Il peut être adapté par les parties en fonction de leurs besoins La Protection Suisse des Animaux PSA n'assume aucune responsabilité pour le présent contrat, ni pour une éventuelle version adaptée ou modifiée de celui-ci. Remarques Oui, un particulier peut vendre des chiens ou des chats à condition de respecter certaines obligations. Si vous détenez au moins une femelle reproductrice, vous êtes considéré comme éleveur. Contrat de vente d'un chat. Page 1 sur 2. 1. 2. >. anouchka-galguita. 02/08/2012, 08h48. bonjour. voila je sais que c est un forum pour les chiens mais j ai un gros soucis concernant un conrtat de vente d un chat:j ai reservé un chaton d une annonce mise par des particuliers non agréé durant les echanges d informations par email, on me. Le nouveau propriétaire du chat s'engage à faire pratiquer les échographies à but de dépistage HCM ( écho doppler couleur ) tous les 12 à 18 mois et avant la première saillie. L'acheteur s'engage à ne faire reproduire le chat que s'il est indemne de maladie génétique

Conditions particulières: Les chatons destinés à la reproduction: Les chatons du Relais du Maine partent pour la compagnie, toute fois nous accordons quelques exceptions; a)-L'acquéreur doit avoir un affixe. b)-L'acquéreur doit avoir un plan d'élevage si il débute c)-Les conditions de vie du chat doivent se rapprocher de notre politique d'élevage La vente d'un animal domestique consiste en un contrat civil bilatéral, par lequel l'acheteur s'engage à prendre livraison de l'animal et à en payer le prix, et le vendeur s'engage à livrer l'animal et à le garantir. Le contrat fait loi entre les parties conformément à l'article 1103 du code civil

L e Contrat - les garanties: Afin d'éviter tout litige, votre achat est sécurisé par un contrat de vente, signé par les 2 parties. Ce contrat stipulera: Les obligations légales de vente. Vos engagements quant au bien être et aux conditions de vie du chaton. Condition d 'acquisition (élevage ou compagnie) Les contrats de réservations et les contrats de vente (chien et chat) ainsi que les avenants aux contrats de ventes sont valables jusqu'au 31 décembre 2021 exclusivement. Compte tenu des grandes modifications à venir concernant nos contrats qui sont actuellement valables jusqu'au 31 décembre 2021, nous avons encore un grand nombre de contrat en stock que nous devons épuiser rapidement Nouvelle réglementation pour la vente de chiens et chats. A compter du 1er janvier 2016, les particuliers qui souhaiteront vendre un chien ou chat devront se procurer un numéro Siren auprès de la chambre d'agriculture de leur département. Vendre un chien ou un chat sera donc moins facile pour eux. Et les annonces seront surveillées Chaton Bengal neutré (stérilisé OU CAStRé) de très haute qualité. Le chaton Tribal Bengal sera vendu stérilisé ou castré, son prix varie en fonction de la qualité. du pelage, de son âge, de sa couleur et de son type sauvage. Prix du chaton Bengal motif rosettes, entre 1800€ et 2 200€ Munis du contrat de vente daté et signé par les deux parties, Munis d'un pedigree ou copie de la demande en cours, ainsi que les copies du pedigree de leurs parents. Avec un livret d'accueil du chaton (doc. LOOF) regroupant divers conseils... L'Attention, la Compétence et l'Affection de l'éleveur donnent naissance

Le prix de vente d'un chat adulte est compris entre 250€ et 600€ suivant l'âge et la qualité du chat. Afin de réserver un de nos retraités, la totalité du prix est demandé à la signature du contrat. Nos adultes ne sont pas disponibles à la vente pour reproduction Pour ta question, l'éleveur a le droit de te faire signer une sorte de contrat au moment de la vente pour que tu t'engages à stériliser le chiot lorsqu'il sera en âge de l'être. Ceci dit, la plupart du temps, les élevages qui demandent ça sont des élevages très prestigieux et/ou qui désirent conserver l'exclusivité du marché (par exemple pour les Blue Bay Sheperd) Le contrat avec un vétérinaire agr De lui donner une garantie contre certaines maladies contagieuses qui se déclareraient dans les jours qui suivent la vente, ainsi que contre certaines maladies congénitales, en remettant à l'acheteur un certificat de garantie conforme aux prescriptions légales. Avant d'être commercialisés : les chiens doivent être identifiés et enregistrés.

Élevage et vente de chiens et de chats service-public

Le prix peut être varié par l'éleveur selon son estimation des qualités et de la personnalité du chaton. Un contrat de vente vous sera remis. Tout examen, test, vaccination autre que ceux réalisés par la chatterie seront à la charge de l'acheteur. Chats exclusivement réservés à la compagnie (reproduction interdite par contrat Un contrat de réservation et/ou de vente, Leur pedigree ou la preuve de l'inscription. Prix d'un chaton. Compagnie/exposition le prix est de 1 100€. Un chat de compagnie comme son nom l'indique est uniquement destiné à la compagnie, donc à un usage familial et non à la reproduction (pour diverses raisons). Les avantages d'une stérilisation, castration sont multiples : pas de. Bonjour, Il y a quelques années nous avons acheté un chien à un elevage. Cet elevage nous a fait signer un avenant au contrat de vente stipulant qu'il nous est interdit de faire reproduire notre animal. A l'époque cela n'etait absolument pas dans nos intentions mais aujourd'hui nous souhaiterions.. localités où les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts définis dans les conditions prévues à l'article L. 213-4 Article L213-3 : Sont réputés vices rédhibitoires, pour l'application des articles L. 213-1 et L. 213-2 aux transactions portant sur des chiens ou des chats, le

Contrat de vente d'un chaton - Maine Coons Polisson

La vente de chiots ou chats de race étant régit par le Code de la Consommation et le Code Rural. Code de la Consommation L132-1 - Contrat et Clauses abusives . Extrait : (Dans les contrats conclus entre professionnels et non-professionnels ou consommateurs, sont abusives les clauses qui ont pour objet ou pour effet de créer, au détriment du non-professionnel ou du consommateur, un. EN COMPAGNIE : veut dire que votre chaton ne fera pas de reproduction (même pour une seul portée ou saillie).Il sera donc stérilisé avant son départ à 3 mois .La stérilisation est comprise dans le prix de vente.La stérilisation précose est sans danger et même les chatons se rétablissent plus vite et mieux de l'opération que si elle serait faite plus tard.Voici un lien qui vous. Bonjour, j'ai acheté un chat il y a 3 semaines chez un éleveur il me l'a vendu pour compagnie car il retient un chèques de caution de 400 euros [...] Forums. Santé. Famille. Bien-Être. Forums. DIRECT Coronavirus. COVID-19; Vaccin Pfizer; Symptômes Covid; Vaccins Covid; Pass sanitaire; Santé. Coronavirus; Coronavirus; Coronavirus. Actualités coronavirus en direct. Tout savoir sur le co CHAT SIBERIEN ELEVAGE. Nos chatons sont disponibles sous réserve d'acceptation de nos conditions générales de vente et de signature de notre contrat de vente. Pour toute question concernant un projet d'adoption de chaton, merci de privilégier. l'appel téléphonique permettant un échange plus aisé et plus personnel : 02 31 36 55 71 Tous nos chatons vendus pour la compagnie partiront stérilisés. Un chaton ne pourra être vendu pour les expositions et la reproduction que s'il en présente les qualités Prix d'un chaton : - pour la compagnie 1100 euros - pour l'élevage 1300 euros (vente uniquement aux éleveurs et selon des critères strictes de sélection) Tous nos chatons sont inscrits au LOOF (Livre des Origines.

- avec un contrat de vente - avec un certificat de bonne santé établi par notre vétérinaire - avec un pedigree et l'enregistrement au LOOF - avec un kit chaton comprenant des croquettes, des sachets humides, des jouets et un dodo personnalisé A savoir que tous nos chatons sont vendus pour compagnie et qu'ils seront donc stérilisés avant leur départ, cependant pour les demandes de. Bonjour, j'ai acheté un chat il y a 3 semaines chez un éleveur il me l'a vendu pour compagnie car il retient un chèques de caution de 400 euros [...] - Auteur : hel75ou - Page : 2 - Pages : 4 - Dernier message : 06-08-201

Conditions de vente - www

  1. Le prix d'un chaton est fonction de ses particularités et de sa destination (reproduction ou compagnie ). - chaton de compagnie : c'est un chaton qui n'est pas destiné à l'élevage. Les chatons destinés à la compagnie sont stérilisés avant leur départ de la maison. Ces mentions sont stipulées sur le contrat de vente de l'acheteur. NB : un chat stérilisé peut sortir en exposition et.
  2. Ce contrat de vente du chiot lie légalement l`éleveur et l`acheteur dans les conditions suivantes: L`éleveur a suivi les lignes directrices de la National Race Club et a utilisé les schémas de santé et la certification des clubs de Kennel pour s`assurer que le SIRE et le barrage sont des stocks de reproduction sonore. Les chiots ont été.
  3. Actualité Société Centrale Canine (03/07/2017) : La saillie est l'acte biologique par lequel l'humain fait volontairement s'accoupler deux animaux de la même espèce en vue de le
  4. L'Ordonnance du 29 septembre 2021 vient d'exclure formellement l'application de la garantie de conformité pour les ventes d'animaux domestiques. Sophie Beucher présente cette nouvelle exclusion et précise les conséquences particulières en matière de vente de chevaux

Udec (Union des éleveurs de chats de race) - - Les clauses

Ouverture à vendre pour la reproduction, selon certaines exigences et critères. réservation & adoption . Nous joindre pour vos préférences, qu'elles soient pour le sexe, la couleur et nous trouverons le chaton qui vous convient dans une de nos portées présentes ou futures. Un contrat de vente, un reçu et une garantie vous serons remis. nous joindre. Nous tentons de trouver les. *Pas de vente de chaton mâle en reproduction en France. *Si le chat devait être replacé il devra être stérilisé / castré avant son départ. Nos chatons sont cédés à l'âge de 3 mois révolu, identifiés, vaccinés, vermifugés plusieurs fois, et inscrits au LOOF. L'acheteur atteste avoir reçu : l'attestation de vente, la carte d'identification (si le chaton part entièrement. Le nom de ce dernier doit normalement figurer dans le contrat de vente que vous a remis l'éleveur lors de l'achat de votre chien ou de votre chat. L'article L. 156-3. du code de la consommation impose donc qu'un professionnel doit être en mesure de communiquer à un consommateur les coordonnées du médiateur dont il relève. Dans le. Chatons destinés à la reproduction : -Les chatons destinés à la reproduction, partiront donc entiers, non stérilisés ou non castrés, avec un contrat qui stipule la liberté de reproduction. Nous demanderons aux futurs acheteurs de continuer notre lutte dans le dépistage des maladies cardiaques. Nous privilégierons la vente aux.

LOOF - Achat d'un chato

Chats : téléchargez les lettres et contrats-type

Lors du départ du chaton un contrat de vente viendra compléter celui de réservation. Il quitte la maison à 3 mois révolus. Le chaton sera vermifugé, identifié par puce, vacciné typhus, coryza avec le rappel. Il recevra le vaccin contre la rage en cas de départ pour l'étranger. Pas de chaton vendu sans pedigree. Pas de vaccin à faire avant un an. Les chatons destinés à la compagnie.

Un particulier peut-il donner ou vendre des chiens et des

  1. Nous ne faisons plus naitre de chaton car nos chats sont trop âgés pour la reproduction. Plus d'info sur le choix d'un chaton norvégien sur le site du Club de race Norvegien.com. Vous trouverez sur ce site toutes les informations à connaître avant de faire le choix d'un chaton (le choix de l'éleveur, les papiers à remettre à l'acheteur, les conditions de vente, les contrats de.
  2. Le contrat d'assurance Santé Chien Chat est souscrit, sous réserve d'acceptation, auprès de CARMA, entreprise régie par le Code des assurances, S.A au capital de 23 270 000€- RCS EVRY 330 598 616 - 6 rue du marquis de Raies, 91008 EVRY Cedex

Contrat de vente d'un chat - Législation chien

  1. imum pré-vaccinés, stérilisés, identifiés par puce électronique, vermifugés et déparasités. Les.
  2. Nos chats sont nourris aux croquettes Royal canin et nous leurs donnons boites et viande. Contrat . Toutes nos portées sont sur liste d attente. Nous classons les personnes par date de prise de contact et nous vous recontactons lorsque nous avons des chatons qui puissent correspondre à vos attentes. Par la suite un contrat de vente et réservation sera établi. Un chèque de réservation de.
  3. Les services de reproduction extérieur sont strictement défendus chez Ben-J Bengal, mis a part mes propres saillis pour mes chats et chattes m'appartenant ou en copropriété . Une chatte vendue comme reproductrice devra être stérilisée à l'âge de 5 ans au plus tard et le mâle reproducteur aussi, si à cause de son marquage constant, il est restreint dans l'endroit ou la pièce qu.
  4. - Un contrat de vente - Le pédigrée sera transmis dès réception de celui-ci (cela peut prendre plusieurs mois) - Un kit chaton Mastery et Royal Canin - Stérilisés - Une copie des tests des parents Il est également possible en supplément : - de vacciner votre chaton contre la leucose - de lui faire un passeport (sauf étranger) - de faire son identification génétique - de faire tester.
  5. Reproduction du sacré de Birmanie. Á partir de 8 mois, le sacré de Birmanie est en âge de se reproduire. Pour garder votre femelle en bonne santé, il est recommandé de ne pas lui faire faire plus d'une portée par an et de ne plus envisager de reproduction dès que la chatte atteint ses 6 à 7 ans. La gestation dure entre 56 et 71 jours

Une fois ces arrhes versés, vous recevez un contrat de réservation où sont indiqués les détails de la vente. Le jour du départ du chaton et après avoir réglé le solde du paiement, un contrat de vente vous est transmis. Aucun chaton ne quitte l'élevage tant que l'intégralité du paiement n'est pas effectué. N'hésitez pas à me contacter si vous souhaitez d'autres informations. Isabell Déclaration de vente. L'Utilisateur peut déclarer la vente d'un Animal sur la Plateforme, afin de se voir attribuer des points de fidélité dans le cadre du Programme de Fidélité de Royal Canin, dans les conditions prévues à l'article 7 ci-dessous les contrat de stérilisation sont totalement légaux ! le prix peut être justifier pour une race qui n'est pas rependu en france ! je suis éleveuse et mon malaire annuel est de 4000 à 5000 € ! voilat pour quoi les chiot sont vendu cher ! certains éleveur importe des lignées étrangère ( je viens de rapatrier deux chienne de russie , il à fallu payer les chiennes et payé leur transport

VENTE MAINE COON - contrat - Chats outcros

  1. ** Taxes de vente en sus. Tous nos prix sont sujets à changement sans préavis. Chaton Bengal avec Droits de Reproduction . Le prix de vente de nos chatons Bengal REPRO a été établi comme suit, en fonction de la qualité du chaton: 3500$ ** pour un chaton Brown Spotted, ''Snow'' ou Silver à Rosette
  2. Vous pourrez emporter les chatons au prix de 1100 euros chacun pour la compagnie, ou 1400 euros pour la reproduction. Ils sont déclarés au Livre Officiel des Origines Félines (LOOF). Leurs vaccins sont à jour, et ils sont pucés et vermifugés. Nous vous offrons un kit chaton pour le départ, avec le contrat de vente
  3. CONTRAT D'ACQUISITION PAR ACHAT INTERVENU ENTRE NOM LÉGAL COORDONNÉES ADRESSE VILLE PROVINCE CODE POSTAL TÉLÉPHONE COURRIEL Représenté au présent contrat par , dûment autorisé, ci-appelé INSTITUTION MUSÉALE ET NOM COORDONNÉES ADRESSE VILLE PROVINCE CODE POSTAL TÉLÉPHONE COURRIEL No TAXES TPS TVQ S'il y a lieu faisant affaire sous la raison sociale de ci-appelé ARTISTE.
  4. Reproduction -> 1550€ à 2000€ Le chaton est considéré comme reproducteur si il n'est pas stérilisé à ses 7mois. Plus de renseignements par téléphone 06 49 64 79 18. par mail : sabine.bouchard1994@laposte.net . ou par facebook en cliquant sur ce logo : ***** Conditions de Vente. Le contrat de réservation du chaton par le versement d'un acompte (la vente est conclue) délai de.

Elevage de chats de race maine coon - Contra

  1. Conditions de vente Les chatons partent de chez nous à l'âge de 3 mois révolus pour une très bonne socialisation. Ils sont identifiés par puce électronique, inscrits au loof, sont traités contre les parasites internes et externes, vaccinés, stérilisés. Le jour du départ vous recevrez: Un contrat de vente. Son carnet de santé et/ou passeport
  2. Certificat de bonne santé. Certificat de naissance (sinon préciser la date de sa remise./../.) Fiche-conseil éducation - alimentation. Facture. La présente vente est régie par la loi du 22 juin 1989 et le décret du 28 juin 1990 relatifs aux vices rédhibtoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques
  3. Aucun chaton en reproduction ne sera vendus à des particuliers. Les chatons sont primo-vaccinés à 2 mois (Typhus et Coryza) + 1 er rappel de vaccin 3 à 4 semaines après (Typhus, Coryza ET Leucose), identifiés par puces électroniques, déparasités plusieurs fois et stérilisés pour les chatons vendus en compagnie. Un chaton part avec : - son pedigree (si non reçu il sera envoyé dés.
  4. Avenant au contrat de vente concernant un chaton destiné à la compagnie . Concerne la castration/stérilisation d'un(e) chaton(ne) de race .Un chaton de compagnie est comme son nom l ' indique destiné uniquement à la compagnie, non à la reproduction ( pour divers raisons ). Sans compter les avantages que cela comporte pour vous , pas de.
  5. uets pattes longues : à partir de 850 euros pour compagnie pedifree tica - Pour les

Les contrats de vente entre éleveurs et acheteurs d'animaux de compagnie sont encadrés. Mais à partir de quand peut-on parler de clauses abusives ? Explications. Un éleveur de chiens se défendant seul devant le tribunal argumentait récemment face à la demande en garantie qui lui était faite : « La vente du chiot s'est effectuée de. Nos chatons sont très en demande. Si vous voulez être certain d'en avoir un, je vous invite a vous inscrire sur la liste d'attente. Le délais entre l'inscription et l'arrivé du chaton varie présentement entre 3 et 5 mois. Pour vous inscrire sur la liste d'attente : Communiquez avec moi : fermekakou@gmail.com. Remplissez le contrat de.

Kit chaton ROYAL CANIN Maine Coon; Certificat de bonne santé du vétérinaire Contrat de vente Pedigree LOOF (en cours) Tarif : Chaton Maine Coon non LOOF : 850 euros Pour reproduction me contacter. Frais de réservation: 300 euros. Les arrhes se font par virement bancaire, en espèces ou par chéque La réservation d'un chaton est effective au règlement de l'acompte d'un montant à 1/3 de la valeur du chaton. La réservation sera toujours prioritaire sur une option.La réservation sera définitive dès réception de l'acompte et du contrat de réservation signé. Évaluation Nous demandons un acompte de 30 % sur le prix de vente pour toute réservation d'un de nos chaton cette somme sera non restituable sauf en cas d'annulation venant de nôtre part, un contrat sera établi à ce moment là. Nos chatons partent vers l'âge de 12 semaines en fonction du sevrage de la maman et de la destination. Un chaton qui partira pour compagnie devra partir stérilisé. En. CONDITIONS DE VENTE. . Le prix d'un de nos chatons est de 1800€. Le prix de nos chatons peut être revu à la hausse selon la rareté de la robe et celle de la lignée. Un acompte du tiers de la somme totale est demandé à la réservation du chaton. Ces arrhes ne seront pas restitués, en cas de désistement du futur acquéreur - Contrat de vente et facture - Carnet de vaccination , primo vaccination et rappel de vaccin . Il aura bien entendu été vermifugé plusieurs fois avant son départ ! - Le certificat de bonne santé établi par notre vétérinaire - Le document ICAD de propriété concernant l' identification électronique du chaton.-la copie de la demande de pedigrée et dès réception de celui ci , il.

Guide Juridique de la vente du Chiot et du Chien Société

08.10.2015 Une nouvelle réglementation sur la vente de chiens et chats; 15.09.2015 Vente des chiots sur Internet : une nouvelle réglementation bientôt publiée; Protection 14.01.2016 ; 28.10.2021 En Corse, des pompiers sauvent une chienne tombée du port d'Ajaccio; 28.10.2021 Abattoir : un nouveau lanceur d'alerte dénonce l'enfer subi par les animaux; 27.10.2021 Deux grands cerfs. Un contrat de réservation sera fourni lors du versement des arrhes (30% du prix du chaton). Rappel : L'animal reste la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral par l'acheteur. L'éleveur se garde le droit de refuser de vendre un chaton pour la reproduction si l'élevage ne lui semble pas convenable. Les tarifs : Pour un chat destination compagnie (stérilisée / castré) : Prix. ~°~ Les réservations pour un chaton ne débuteront qu'à partir de la 6ème semaine ; ~°~ Un chaton ne pourra être vendu pour les expositions et la reproduction que s'il en présente les qualités ; ~°~ En cas d'allergies un test de tolérance devra être fait avant toute réservation ; ~°~ Tous les chatons seront vaccinés contre : Typhus ~ Coryza et Leucose (primo à 2 mois + rappel. Le Pedigree (s'il est en cours) vous sera transmis dès réception ou après stérilisation si chat de compagnie). Un contrat de vente avec copies des tests ADN des parents. Une facture. Un Kit Chaton avec des jouets. Un linge/serviette avec les odeurs de la fratrie et de la maman. elizandcoons@gmail.com. Eliz and Coons ANIMAL D'EXPOSITION/ REPRODUCTION Si vous adoptez un chaton d'exposition ou de reproduction, son prix est a partir de 1300e et un contrat de vente sera établie. Afin de réserver définitivement votre chaton, vous devrez nous renvoyer le contrat signé et nous verser des arrhes représentant au minimum 250 e sur le prix du chaton. Ses arrhes.

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La chatterie cadillacbengal vous fournir un contrat de vente, la carte d'identité du chat délivrée par le ministère de l'Agriculture ainsi que le pedigree (loof). Concernant le pedigree (loof) des chats de compagnie, celui-ci vous sera fourni dès réception d'un certificat de stérilisation. Il est conseillé de ne pas faire stériliser son chaton bengal avant son 5e,6e mois environ Nos conditions. Contrat de Vente. Mariages. Nous sommes ravie de vous annoncer la naissance de nos fabuleux British Shorthair, nés le jeudi 02 septembre 2021. à durant toute la nuité au petit matin..Ils sont au nombre de 4 soit 3 petits mecs et 1 demoiselle. PLUS DE CHATONS DE DISPONIBLES. Présentation de nos Archanges Conditions générales de vente. La chatterie se réserve le droit de refuser une vente si elle juge que le placement du chaton peut nuire à son bien être. Un chaton est un être vivant pas une peluche et vous vous engagez pour plusieurs années avec cette petite boule de poils qui vous demandera beaucoup d'amour, de soins, et de respect - un contrat de vente - la double vaccination (effectuée à 2 et 3 mois) - un certificat de bonne santé après avoir été examiné par le vétérinaire - identifié par puce électronique - vermifugé régulièrement - enregistré au LOOF - Les rapports génétiques des parents. - le kit départ chaton (croquettes 400g, gamelle inox et jouet) Toute réservation est prise en compte à partir. CONDITIONS DE VENTE Le 1 janvier 2016 : Une nouvelle loi vient réglementer la vente de chatons.Ainsi, dès la première portée vendue, un particulier devra se déclarer éleveur (avoir un affixe), avoir un numéro de SIREN, se déclarer auprès de la chambre d'agriculture et avoir des installations aux normes pour son élevage

Conditions de vente. Liens. Contact. More Si un de nos chatons vous intéresse voici nos conditions : Tout d'abord : Adopter un chaton n'est pas une décision à prendre à la légère. Vous vous engagez sur 15 voir 20 ans pour certains chats. Et pendant toutes ces années vous devrez vous occuper de lui (brossage, bain...), lui fournir une alimentation de qualité (d'autant plus que les. Réservation: le chaton a trouvé sa famille, vous verserez des arrhes d'un montant de 300 € (une attestation de réservation est établie). Le chaton devra être réglé dans son intégralité avant son départ. Nous nous réservons le droit d'annuler une réservation ou une vente Chatterie En Terra d'Oc - Elevage de chat de Race Maine Coon,situe au coeur des vignobles - 34320 Roujan Herault.Vente de Chatons en Reproduction ou Compagni Seul un chaton que je juge ayant les qualités pour être reproducteur pourra être vendu en tant que tel. Le prix sera défini selon la qualité du chaton. - Un chaton peut être mis en option afin de voir son évolution jusqu'à votre visite. - Un acompte de CHF 300.- non remboursable est demandé à la réservation du chaton. - Un contrat de vente sera signé entre les deux parties ceci. Contrat de vente chat persan : qu est ce qui est légal ? Dernière réponse: 13 décembre 2010 à 14h05 12/12/2010 à 21h22 . Bonjour, Il y a quelques années je me suis fait avoir en achetant mon chat persan qualité expo/repro. Pour faire bref, j'ai fait la bêtise de payer mon chat en 3 fois sous forme d'arrhes avec juste un petit reçu qui indiquait seulement le montant versé et la.

Contrat Sphynx Estrie. Bianca Carrier & Dereck Doyon 819 812-3847 sphynxestrie@hotmail.ca Sphynxestrie.blogspot.com. Contrat de vente: Sphynx: ( _ ) Stérilisé ( _ ) non stérilisé Dégriffage: ( _ ) au frais de l'acheteur ( _ ) non dégriffé Date de naissance: _____ Couleur: _____ Mâle: ( _ ) Femelle: ( _ ) Engagement de l'éleveur: Garantir l'animal pour 2 ans débutant le jours de sa. Contrat de Vente : par exemple sa taille, son poids son comportement ou son caractère ni ses résultats en expositions ou reproduction. Par ailleurs l'acheteur a vu le chaton, il sera vendu tel quel sans garantie c'est pourquoi il est conseillé à l'acheteur de présenter le chat au vétérinaire dans une période de 7 jours suivant sa prise en charge, au-delà de cette échéance. Condition de vente d'un chaton destiné à la reproduction : Les sujets d'exceptions pourront être cédés avec droit . de reproduction. Toutefois, il vous sera demandé de faire stériliser les chatons, avant leur départ de votre chatterie. Un délais de 10 mois devra être respecté entre chaque portée Aucun mâle ne sera vendu en reproduction . Tarif d'une femelle destinée à la. Les Informations de vente - contrat de réservation et de vente. Les résultats en exposition. La provenance du chien; Le pedigree.(sous forme de photo) Les tests de santé : jusqu'à 10 tests de santé + 1 test ADN, avec insertion d'une image ou d'un fichier dans le programme. 155 tests aux normes FCI inclus dans le programme. Il vous est possible d'en créer autant que nécessaire.

SNPCC - Demande de Registres - SNPC

Conditions de vente; Contact. More. Bienvenue sur le site de notre chatterie : Yosemite Valley  Bonne visite ! Abacoon's Golane. Le jour de l'adoption de votre chaton, un contrat de vente sera également signé. NOS TARIFS . Nos prix varient de 1400 euros pour un chaton Brown à 1800 euros pour un chaton silver et/ou bleu en compagnie selon la couleur de la robe ainsi que la qualité du chaton. Le prix des chatons vendus en reproduction débute à partir de 2500 euros avec tests couleurs et santé si nécessaire. Rentre. Nos conditions de vente. Tous nos chatons sont de pure race Ragdoll, inscrits au LOOF et vendus en qualité de chat de compagnie, non destinés à la reproduction. Les chatons peuvent être retenus, sous réserve de la signature d'une attestation de réservation et du versement d'un acompte de 300 €. Ils quitteront la chatterie à 3 mois. Conditions de vente - M*coon's st françois. Réservation d'un chaton. Il est possible de réserver un chaton avant son sevrage, un contrat daté et signé en double exemplaires est alors rempli faisant foi de la réservation, un accompte de 300 euros est demandé pour toute réservation, somme qui ne sera pas restituée si l'acquéreur change. -Contrat de vente-Kit chatons royal canin -Petit cadeau pour le bien être de votre chaton. Nos chats sont testés génétiquement et sont indemnes des maladies HCM (CardioMyopathie Hypertrophique) et PKD (Polykystose Rénal) pour les Ragdoll et PRA-RDAC ( Atrophie progressive de la retine) pour les Snowshoe

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Nouvelle réglementation pour la vente de chiens et chats

Il s'agit de conditions de vente non négociables Le jour du départ le chaton partira-pucé-vacciné (avec un carnet de santé + la carte d'identification provisoire)-avec son certificat de bonne santé-une assurance de 3 mois-un contrat de vente (établi le jour du départ ou de la livraison)-un kit chaton Avocate à la Cour depuis 16 années, j'ai un amour inconditionnel pour les animaux. Petite fille de vétérinaire, c'est tout naturellement que je me suis spécialisée en droit des animaux domestiques. Pouvoir travailler chaque jour sur des dossiers concernant les chevaux, les chiens et les chats a été un objectif dès le début de ma formation juridique Peu de vente en reproduction. (sauf connaissances) ou avec un projet bien expliqué. Siberien 1800 euros à 2000 euros ,Ragdoll 2200 à 2500 euros. Tout paiement se fait par espèce, chèque, ou virement. Le chaton doit être intégralement payé le jour de son départ. Nous serions heureux d'avoir des nouvelles de nos bébés dans leur. Vente d'un chaton bengal Vous pouvez trouver différents prix d'un chaton à un autre . Pourquoi ? Les chatons ne naissent pas tous identiquent . La robe, la couleur, Mâles / femelles , le caractère etc..sont autant de critères pris en compte pour évaluer un chaton . Mais aussi si votre chaton bengal est destiné à la reproduction ou non

Evaluation : le chaton est en évaluation pour voir s'il peut participer à un programme d'élevage, il peut redevenir disponible. Réservé : le chaton a fait l'objet d'un acompte (30% du prix de vente) et n'est plus disponible. Le prix des chatons est de 1400.- pour un chat de compagnie et 1800.- pour un chat de reproduction sauf dans le cas où aucun acte de vente ne se signe par la faute du vendeur, si une entente visant l'achat, l'échange ou la location d'un immeuble visé en 3, à laquelle est partie l'ACHETEUR, est acceptée pendant la durée du présent contrat, que ce soit par ou sans l'intermédiaire de l'AGENCE ou d Chaton de reproduction et/ ou exposition: Chaton dont les qualités présentes au moment de la vente lui permettent de pouvoir devenir reproducteur. Un chaton évolue chaque jour, je ne peux donner qu'un avis mais ne céderai pas en tant que reproducteur un chat que je n'aurais pas voulu garder moi-même pour la chatterie. De 1500€ à 1800€ selon couleurs et qualités

3 chatons Bengal à vendre (1 Femelle & 2 Mâles) : Petite Annonce chat